Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FONBADET
Numéro de dépôt :
1645821
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1999
Présentation de la marque CHATEAU FONBADET
Déposée le 13 octobre 1989 par Peyronie Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONBADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FONBADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONBADET est expirée depuis le 13 octobre 1999.
Peyronie Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30